Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 00028 posée par M. José Balarello

Aide internationale accordée à l'Ethiopie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00030 posée par M. José Balarello

Position de la France à l'égard de l'UNESCO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00074 posée par M. José Balarello

Relations entre la France et le Paraguay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00420 posée par M. José Balarello

Lycées français à l'étranger: désengagement budgétaire de l'Etat

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00688 posée par M. José Balarello

Situation des chrétiens d'Ethiopie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02838 posée par M. José Balarello

Etat des négociations concernant les quotas de pêche affectés à la France dans les eaux canadiennes

Réponse du ministère : Mer

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03157 posée par M. José Balarello

CEE: reconnaissance mutuelle du diplôme d'ingénieur-conseil

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/10/1986
Pertinence
Question n° 06071 posée par M. José Balarello

Statut juridique de la mer Méditerranée

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06476 posée par M. José Balarello

Préparation du sommet des pays francophones : rôle de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/06/1987
Pertinence
Question n° 06477 posée par M. José Balarello

Rayonnement de Radio-France internationale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/06/1987
Pertinence