Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

  1. Question n° 00001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Convention France-République populaire chinoise pour la transmission d'émissions radiophoniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00028 posée par M. José Balarello

    Aide internationale accordée à l'Ethiopie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00030 posée par M. José Balarello

    Position de la France à l'égard de l'UNESCO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00039 posée par M. Louis Longequeue

    Droit issu des conventions internationales et droit français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Retrait du contingent de la FINUL

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00074 posée par M. José Balarello

    Relations entre la France et le Paraguay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00087 posée par M. Jean Colin

    Modalités de fonctionnement de l'office français de protection des réfugiés et apatrides

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

    Entretien des cimetières français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00107 posée par M. Olivier Roux

    Conditions d'échange des permis de conduire délivrés à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00135 posée par M. Charles de Cuttoli

    Relations culturelles: création d'un comité technique paritaire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible