Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1899 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1899 questions

Question n° 26121 posée par M. Jean Lecanuet

Lutte contre la drogue : doublement de la contribution de la France au fonds des Nations-Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/04/1978
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1978
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Serge Boucheny

Politique de la France en Afrique australe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/03/1980
Pertinence
Question n° 00028 posée par M. José Balarello

Aide internationale accordée à l'Ethiopie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Retrait du contingent de la FINUL

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Jean Colin

Modalités de fonctionnement de l'office français de protection des réfugiés et apatrides

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 01865 posée par M. Marcel Vidal

Défense des droits de l'homme: place de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02862 posée par M. Charles de Cuttoli

Recrutement et rémunération des fonctionnaires internationaux de nationalité française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

Contingent français de la FINUL au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1986
Pertinence
Question n° 0120S posée par M. Jean Garcia

Participation de la France à la semaine internationale de la paix

La question est caduque

17/10/1986
Pertinence