Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

695 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

695 questions

Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1978
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

Politique de la France en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1978
Pertinence
Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson

Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

Relations entre la France et la République démocratique allemande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/11/1978
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1986
Pertinence
Question n° 0015A posée par M. Jacques Genton

Orientations de la politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1986
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Jean François-Poncet

Politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence
Question n° 07394 posée par M. Louis Longequeue

Affaires étrangères : direction générale des relations culturelles

Réponse du ministère : Premier ministre

06/08/1987
Pertinence
Question n° 00646 posée par M. Olivier Roux

Espace économique francophone

Réponse du ministère : Francophonie

07/07/1988
Pertinence