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541 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
541 questions
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Question n° 00337 posée par M. Charles de Cuttoli
Conservation des documents relatifs à l'immatriculation consulaire des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01829 posée par M. Marcel Vidal
Développement du rôle de promotion économique des consulats
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01842 posée par M. Michel Rufin
Indemnisation des travailleurs victimes d'un accident du travail ou d'une agression à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01936 posée par M. Olivier Roux
Informatisation des consulats
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01937 posée par M. Olivier Roux
Redéploiement du réseau consulaire
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02231 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02730 posée par M. Charles de Cuttoli
Election au Conseil supérieur des Français de l'étranger à Pondichéry
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03367 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04455 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04519 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Restrictions apportées à l'utilisation de la valise diplomatique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence