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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 14884 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et dispositions et information vis-à-vis des Français bloqués à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14885 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et mesures de régulation en matière de transport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14886 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et plan de sécurité pour chaque circonscription consulaire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14920 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Aides sociales accordées aux Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15020 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès des Français de l'étranger aux aides attribuées par le fonds de solidarité créé par la loi du 23 mars 2020

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15110 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des enseignants du réseau culturel français durant cette crise sanitaire mondiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15147 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Rapatriement des ressortissants français confinés à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15190 posée par M. Fabien Gay

    Rapatriement des Français bloqués en Nouvelle-Zélande au cours de la pandémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15194 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation de précarité de certains personnels des instituts français du fait du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

    Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible