Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 11748 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Dispositif de sécurité mis en place par le consulat général de France à Bogota

La question est caduque

15/04/2004
Pertinence
Question n° 15590 posée par M. Michel Guerry

Consulat de France à Moscou : situation sociale des agents recrutés localement

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/01/2005
Pertinence
Question n° 16695 posée par M. Louis Duvernois

Permanences pour les membres élus de l'Assemblée des Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17534 posée par M. Christian Cointat

Australie : coopération consulaire en matière de délivrance des visas Schengen

La question est caduque

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17535 posée par M. Christian Cointat

Australie : coopération consulaire entre les Etats de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18768 posée par M. Christian Cointat

Personnels des postes diplomatiques et consulaires : rémunération et indice de qualité de vie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/07/2005
Pertinence
Question n° 19827 posée par M. Michel Guerry

Consulat de France à Moscou : situation sociale des agents recrutés localement

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Christian Cointat

Transfert des compétences des consulats supprimés en Allemagne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19917 posée par M. Christian Cointat

Personnel de l'ambassade de France à Tunis : dialogue social

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20401 posée par M. Richard Yung

Inscription au registre des Français établis hors de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/11/2005
Pertinence