Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 02370 posée par M. Pierre Croze

Enseignement technique français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/1978
Pertinence
Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 02198 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Agents contractuels des affaires étrangères en poste à l'étranger: couverture du chômage

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 04243 posée par M. Marc Lauriol

Situation des Français d'Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/01/1987
Pertinence
Question n° 06530 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger : non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite

La question est caduque

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06797 posée par M. Paul d'Ornano

Budget 1988 du ministère des affaires étrangères : suppression de postes à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques

La question est caduque

25/06/1987
Pertinence
Question n° 00069 posée par M. Charles de Cuttoli

Non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1988
Pertinence
Question n° 05245 posée par M. Jacques Habert

Création et composition du comité pour l'image de la France à l'étranger

Réponse du ministère : Premier ministre

15/06/1989
Pertinence
Question n° 09771 posée par M. Jean Simonin

Modalités de désignation des directeurs des instituts français à l'étranger

Réponse du ministère : Premier ministre

10/05/1990
Pertinence
Question n° 14879 posée par M. Jacques Habert

Retraite des instituteurs détachés en Europe

La question est caduque

18/04/1991
Pertinence