Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 23037 posée par M. Cyril Pellevat
Baisse du tourisme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 15750 posée par M. Roger Karoutchi
Massacres commis au Kenya
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 14894 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Port du voile intégral dans les consulats
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 08452 posée par M. Richard Yung
Financements européens d'aide à l'intégration des personnes défavorisées
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 04995 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des droits de l'homme en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier
Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19652 posée par M. Robert Badinter
Utilisation de produits chimiques originaires de l'Union européenne pour infliger la peine de mort aux États-Unis
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 1106S posée par Mme Claudine Lepage
Problèmes de harcèlement moral dans les postes à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 16203 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mise en place d'un soutien psychologique aux parents privés de contact avec leur enfant suite à un conflit avec leur conjoint étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 15396 posée par M. Roger Madec
Ratification du protocole n° 12 à la convention européenne des droits de l'homme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence