Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0359S posée par M. Xavier de Villepin

Position de la France face à la situation politico-militaire dans la corne de l'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0358S posée par M. Yves Guena

Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

Réponse du ministère : Francophonie

10/10/1991
Pertinence
Question n° 0237S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Situation culturelle au Vietnam

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

20/09/1990
Pertinence
Question n° 0083S posée par M. Christian Poncelet

Développement des relations bilatérales entre la France et le Vietnam

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

12/05/1989
Pertinence
Question n° 00097 posée par M. Henri Caillavet

Politique de la France vis-à-vis du Vanuatu

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence
Question n° 02821 posée par M. Henri Caillavet

Politique de la France vis-à-vis de la République du Vanuatu

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/09/1980
Pertinence
Question n° 02780 posée par M. Philippe Machefer

Relations entre la France et la République populaire démocratique de Corée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1980
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Serge Boucheny

Politique de la France en Afrique australe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/03/1980
Pertinence
Question n° 02626 posée par M. Francis Palmero

Nouvelles relations culturelles scientifiques et techniques de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1979
Pertinence
Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet

Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1979
Pertinence