Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 22847 posée par M. Jean-Claude Requier

    Conséquences du Brexit sur les voyages scolaires éducatifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme

    Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19987 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Changements inhérents au Brexit qui auront lieu à partir du 1er janvier 2021

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10461 posée par M. Loïc Hervé

    Droit de vote des Britanniques aux élections européennes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0744G posée par M. Olivier Henno

    Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0610S posée par Mme Corinne Féret

    Conséquences du Brexit sur l'économie de la région Normandie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08079 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Droits des expatriés français et britanniques après le Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05009 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Brexit et participation du Royaume Uni au programme Galileo

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00079 posée par M. Cédric Perrin

    Défense et Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00124 posée par Mme Marie-France de Rose

    Sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne