Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

237 questions

Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche

Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0699G posée par Mme Nicole Duranton

Situation en mer rouge face aux agressions Houthis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09668 posée par Mme Olivia Richard

Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/01/2024
Pertinence
Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini

Liberté d'expression des dessinateurs de presse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/12/2023
Pertinence
Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. Claude Malhuret

Attaques terroristes du Hamas contre Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 07991 posée par M. Fabien Genet

Situation en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 08000 posée par M. Olivier Cadic

Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 0521G posée par M. Claude Malhuret

Émeutes

Réponse du Première ministre

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07597 posée par Mme Sabine Drexler

Situation des otages français retenus en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/07/2023
Pertinence