Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 22186 posée par M. Pierre Jeambrun

Position de la France concernant les propositions de l'assemblée de l'UEO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22187 posée par M. Pierre Jeambrun

Réforme du fonctionnement de l'Union de l'Europe occidentale (UEG)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22189 posée par M. Pierre Jeambrun

Position du Gouvernement concernant l'adhésion à l'UEO de pays nouveaux membres de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22190 posée par M. Pierre Jeambrun

Rôle des forces armées des différentes organisations internationales pour le maintien de la sécurité en Europe

La question est caduque

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22191 posée par M. Pierre Jeambrun

Position du Gouvernement concernant la possibilité de créer un comité militaire de l'UEO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22192 posée par M. Pierre Jeambrun

Application par les pays membres de l'UEO de la résolution 757 des Nations Unies

La question est caduque

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22193 posée par M. Pierre Jeambrun

Coopérations entre l'UEO et l'Agence spatiale européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 02014 posée par M. Pierre Jeambrun

UEO: étude en matière d'armement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/02/1981
Pertinence
Question n° 02015 posée par M. Pierre Jeambrun

UEO: crédits de fonctionnement

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence
Question n° 01377 posée par M. Pierre Jeambrun

UEO: réunion d'urgence du conseil des ministres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/12/1980
Pertinence