Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

  1. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21470 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Réalité du dialogue de gestion précédant les réunions de bourses scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24352 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25906 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Simplification des conditions de délivrance et de transmission des certificats de vie pour les Français résidant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25950 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Statut des agents de droit local

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00553 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00558 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Simplification des conditions de délivrance et de transmission des certificats de vie pour les Français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00560 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Statut des agents de droit local

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00608 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nécessité d'une réévaluation des indemnités des conseillers consulaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00612 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de mise en place et de fonctionnement des caisses de solidarité au sein de nos établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible