Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   28/07/2016

   Pertinence

2. Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   28/07/2016

   Pertinence

3. Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question a été retirée

   21/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 21469 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 16 décembre 2015

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   28/04/2016

   Pertinence

5. Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question a été retirée

   11/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   03/12/2015

   Pertinence

7. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question est caduque

   26/11/2015

   Pertinence

8. Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   06/08/2015

   Pertinence

9. Question n° 16214 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Frais de scolarité pour les enfants de Français résidant à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   14/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 14277 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Modalités d'imposition des personnels non-diplomates travaillant à l'étranger pour le compte de notre réseau

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    25/12/2014

    Pertinence