Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 21829 posée par M. Roger Karoutchi

Demandes de visa par les ressortissants syriens

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/05/2016
Pertinence
Question n° 20669 posée par M. Jean-Yves Leconte

Obligation de visa pour certains binationaux européens souhaitant se rendre aux États-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/03/2016
Pertinence
Question n° 17866 posée par M. Roger Karoutchi

Fonds débloqués par la France en faveur des minorités persécutées dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

24/09/2015
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/05/2015
Pertinence
Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/09/2014
Pertinence
Question n° 0355G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Intolérance religieuse et violence anti-chrétienne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

20/06/2014
Pertinence
Question n° 10447 posée par M. Hervé Marseille

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10263 posée par Mme Françoise Boog

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

06/02/2014
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Bernard Fournier

Chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/01/2014
Pertinence