Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0014G posée par M. Gérard Larcher

Relations avec le Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/04/1994
Pertinence
Question n° 12222 posée par M. Jean Grandon

Situation au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12282 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique française à l'égard du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/10/1990
Pertinence
Question n° 0252G posée par M. Jacques Habert

Situation des otages en Irak, Koweït, Liban

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Bernard Seillier

Initiatives de la France au Liban

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

19/10/1990
Pertinence
Question n° 07004 posée par M. Claude Huriet

Remise en cause de la surremise accordée par les éditeurs français aux libraires libanais

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/11/1989
Pertinence
Question n° 06348 posée par M. Xavier de Villepin

Retrait de l'ambassade américaine du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06099 posée par M. Pierre Croze

Rôle géopolitique de l'Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/08/1989
Pertinence
Question n° 0062S posée par M. Jean Simonin

Situation des chrétiens de Beyrouth (Liban)

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

08/04/1989
Pertinence
Question n° 00265 posée par M. Pierre Lacour

Conditions de libération des otages français au Liban

La question a été retirée

16/06/1988
Pertinence