Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0094G posée par Mme Éliane Assassi

« Paradise papers »

Réponse du Premier ministre

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0179G posée par M. Patrick Kanner

Population kurde

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0300G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0324G posée par M. Hervé Marseille

Crise au Proche-Orient

Réponse du Premier ministre

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0484G posée par M. Franck Menonville

Prise en charge financière des mineurs non accompagnés

Réponse du Premier ministre

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0631G posée par M. Claude Malhuret

Crise au Venezuela

Réponse du Premier ministre

01/02/2019
Pertinence
Question n° 0642G posée par M. Pascal Allizard

Retour des djihadistes

Réponse du Premier ministre

01/02/2019
Pertinence
Question n° 0693G posée par M. Jean-Claude Requier

Situation en Algérie

Réponse du Premier ministre

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0959G posée par M. Jean-Claude Requier

Intervention turque en Syrie

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0963G posée par M. Christian Cambon

Situation des Kurdes

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence