Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 15877 posée par M. Christophe-André Frassa

    Relations bilatérales entre la France et la République populaire démocratique de Corée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03242 posée par M. Christophe-André Frassa

    Entrée d'Israël au sein de l'Organisation internationale de la francophonie

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03284 posée par M. Christophe-André Frassa

    Reconnaissance des diplômes français en Israël

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05435 posée par M. Christophe-André Frassa

    Convention fiscale franco-togolaise

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06912 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07376 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des directeurs d'écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08723 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation fiscale des Français de Monaco

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09075 posée par M. Christophe-André Frassa

    Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11557 posée par M. Christophe-André Frassa

    Protection des chrétiens d'Orient en Israël et Palestine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12807 posée par M. Christophe-André Frassa

    Sécurité des Français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible