Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

    L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0673G posée par M. Louis Mermaz

    Affaire Clearstream

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0531G posée par M. André Dulait

    Turquie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0513G posée par M. Ambroise Dupont

    Libération de Florence Aubenas

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0291G posée par M. André Dulait

    Situation en Haïti

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0224G posée par M. Daniel Goulet

    Situation dans le Caucase et élections en Azerbaïdjan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0225G posée par M. Claude Estier

    Conférence intergouvernementale et élargissement de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0230G posée par M. Christian Cointat

    Vote électronique des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0198G posée par M. André Vallet

    Projet de Constitution européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0199G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible