Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 1997S posée par M. Didier Rambaud

   Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   16/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 2004S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Renforcement du rôle des consuls honoraires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   16/12/2021

   Pertinence

3. Question n° 1974S posée par Mme Angèle Préville

   Absence de consulat ou de section consulaire à Tripoli

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   09/12/2021

   Pertinence

4. Question n° 1534S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Situation d'un universitaire bloqué en Turquie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   18/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 1510S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Suppression de la journée de la défense et de la citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   11/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 1456S posée par M. Richard Yung

   Légalisation diplomatique ou consulaire des actes publics étrangers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   14/01/2021

   Pertinence

7. Question n° 1271S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Position de la France dans les négociations sur la protection des civils dans les conflits armés

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 1265S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Chartes d'amitié entre des collectivités françaises et du Haut-Karabagh

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   23/07/2020

   Pertinence

9. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

10. Question n° 0989S posée par M. Richard Yung

    Relations en matière de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et l'Inde

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    31/10/2019

    Pertinence