Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 10370 posée par M. Olivier Cadic

Risque sanitaire de la bière « Africa ti L'or » en République centrafricaine

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/02/2024
Pertinence
Question n° 08000 posée par M. Olivier Cadic

Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 06384 posée par M. Olivier Cadic

Critères de délivrance d'une bourse pour les étudiants issus du réseau français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/04/2023
Pertinence
Question n° 01988 posée par M. Olivier Cadic

Passeport et doctrine administrative pour prouver sa nationalité

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 28169 posée par M. Olivier Cadic

Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 28095 posée par M. Olivier Cadic

Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 27935 posée par M. Olivier Cadic

Plan d'urgence pour la délivrance des titres d'identité dans les postes diplomatiques et consulaires

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 27936 posée par M. Olivier Cadic

Calcul des délais d'attente pour l'obtention d'un titre d'identité dans un poste diplomatique ou consulaire

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 27531 posée par M. Olivier Cadic

Modalités d'adoption des avis des conseils consulaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27426 posée par M. Olivier Cadic

Vote des Français soumis à des restrictions de circulation en Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence