Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 10370 posée par M. Olivier Cadic

    Risque sanitaire de la bière « Africa ti L'or » en République centrafricaine

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0690G posée par M. Olivier Cadic

    Procès à Hong-Kong du dissident Jimmy Lai

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08000 posée par M. Olivier Cadic

    Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0543G posée par M. Ronan Le Gleut

    Image de la France à l'étranger après les émeutes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0511G posée par M. François Bonneau

    Milice Wagner et position africaine de la France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06384 posée par M. Olivier Cadic

    Critères de délivrance d'une bourse pour les étudiants issus du réseau français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0193G posée par M. Olivier Cadic

    Enquête sur l'explosion du port de Beyrouth

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01988 posée par M. Olivier Cadic

    Passeport et doctrine administrative pour prouver sa nationalité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28169 posée par M. Olivier Cadic

    Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28095 posée par M. Olivier Cadic

    Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne