Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 15120 posée par M. Robert Pontillon

    Suspension des travaux de l'UEO sur une éventuelle révision du traité de Bruxelles

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15136 posée par M. Robert Pontillon

    Orientations futures de l'Union de l'Europe occidentale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13146 posée par M. Robert Pontillon

    Application des accords internationaux souscrits avec la RFA en cas de réunification de l'Allemagne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09080 posée par M. Robert Pontillon

    Application des accords internationaux souscrits avec la RFA en cas de réunification de l'Allemagne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08093 posée par M. Robert Pontillon

    Développement de la coopération internationale à l'égard des pays d'Europe orientale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05878 posée par M. Robert Pontillon

    Etat des délibérations de l'UEO sur la révision du traité de Bruxelles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05879 posée par M. Robert Pontillon

    Création d'un institut européen des hautes études de sécurité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05880 posée par M. Robert Pontillon

    Sécurité en Europe occidentale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible