Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne

Jeux olympiques d'hiver 2022

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2170G posée par M. Guillaume Gontard

Diplomatie française et vente d'armes

Réponse du Premier ministre

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25115 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24489 posée par M. Éric Bocquet

Abolition universelle de la peine de mort

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

Programme de vaccination infantile

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1832G posée par Mme Éliane Assassi

Intervention de la France et de l'Union européenne en vue de la résolution de la crise au Proche-Orient

Réponse du Premier ministre

20/05/2021
Pertinence
Question n° 20205 posée par M. Joël Bigot

Ratification par la France du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/01/2021
Pertinence
Question n° 17071 posée par M. Stéphane Artano

Extension du plateau continental autour de Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/07/2020
Pertinence