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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer

   Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   09/03/1989

   Pertinence

2. Question n° 31361 posée par M. René Trégouët

   Talibans

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   22/02/2001

   Pertinence

3. Question n° 31607 posée par M. Guy Penne

   Condition féminine en Afghanistan

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   01/03/2001

   Pertinence

4. Question n° 31645 posée par M. Louis de Broissia

   Situation des droits de l'homme en Afghanistan

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   08/03/2001

   Pertinence

5. Question n° 31816 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Atteintes aux droits des femmes en Afghanistan

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   15/03/2001

   Pertinence

6. Question n° 32415 posée par M. Michel Doublet

   Droits de l'homme en Afghanistan

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   05/04/2001

   Pertinence

7. Question n° 34858 posée par M. Xavier de Villepin

   Situation des travailleurs humanitaires accusés de propagation du christianisme par le pouvoir à Kaboul

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   23/08/2001

   Pertinence

8. Question n° 35458 posée par M. Gilbert Chabroux

   Situation de la population afghane

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   04/10/2001

   Pertinence

9. Question n° 36915 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Rôle de la France dans le processus de paix en Afghanistan

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   29/11/2001

   Pertinence

10. Question n° 01892 posée par M. Michel Moreigne

    Déminage en Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    08/08/2002

    Pertinence