Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 18260 posée par M. Roger Rinchet

Politique de la France vis-à-vis du Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18278 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Politique française quant à la situation politique du Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18280 posée par M. Hubert Falco

Politique française quant à la situation politique du Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18394 posée par M. François Autain

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18422 posée par M. Robert Pagès

Situation politique au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18487 posée par M. Ivan Renar

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18515 posée par M. Robert Castaing

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18527 posée par M. Bernard Piras

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18531 posée par M. Paul Raoult

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18595 posée par M. Gérard Larcher

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/11/1996
Pertinence