Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

Contingent français de la FINUL au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1986
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Jean Garcia

Politique française à l'égard des Khmers rouges

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/05/1990
Pertinence
Question n° 12054 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Situation des populations civiles à Beyrouth-Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/10/1990
Pertinence
Question n° 14779 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide apportée aux chiites et Kurdes d'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/04/1991
Pertinence
Question n° 14919 posée par M. Jean Grandon

Aide humanitaire en faveur du peuple kurde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1991
Pertinence
Question n° 19782 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des enfants en Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/02/1992
Pertinence
Question n° 23377 posée par M. Michel Doublet

Rôle de la France dans l'enquête menée par l'ONU sur les crimes de guerre commis dans l'ex-Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1992
Pertinence
Question n° 02192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droit international humanitaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/07/1993
Pertinence
Question n° 06241 posée par M. Emmanuel Hamel

Rôle et action des troupes de la Forpronu en ancienne Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06426 posée par M. Emmanuel Hamel

Guerre civile au Rwanda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/05/1994
Pertinence