Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert

Libération d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/11/2002
Pertinence
Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès

Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/03/2005
Pertinence
Question n° 20316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Colombie : la loi "Justice et Paix", une loi d'impunité

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2005
Pertinence
Question n° 21410 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conditions du retour dans leur pays des réfugiés burundais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/01/2006
Pertinence
Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

Drame humanitaire au Darfour

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 00212 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Politique française au Myamar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/06/2007
Pertinence
Question n° 04773 posée par M. Ivan Renar

Situation du peuple Hmong

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/06/2008
Pertinence
Question n° 05474 posée par M. André Vantomme

Organisation de la Conférence mondiale contre le racisme à Durban en 2009

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/09/2008
Pertinence
Question n° 08321 posée par M. Marcel Rainaud

Conférence de Durban II

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08954 posée par M. Bernard Piras

Situation de Mme Aung San Suu Kyi

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/06/2009
Pertinence