Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04611 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03097 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/10/2022
Pertinence
Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

Crise alimentaire mondiale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence
Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

10/02/2022
Pertinence
Question n° 24256 posée par Mme Annick Billon

Situation des femmes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/09/2021
Pertinence
Question n° 16360 posée par Mme Michelle Gréaume

Plan d'annexion de territoires palestiniens par Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1104G posée par M. Pascal Allizard

Situation au Moyen-Orient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 03291 posée par M. Christian Cambon

Développer la coopération dans le domaine de l'eau au niveau européen

Réponse du Ministère chargé du développement

29/11/2012
Pertinence