Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 1069S posée par M. Gilbert Roger

    Situation des Chrétiens d'Orient

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0770S posée par M. Luc Carvounas

    Situation du village de Kessab en Syrie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

    Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

    Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0956S posée par Mme Nathalie Goulet

    Position de la France au regard de la représentation en France de la prétendue "République du Haut-Karabagh"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

    Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0629S posée par M. Jean Chérioux

    Situation au Timor oriental

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0262S posée par M. Franck Sérusclat

    Levée de l'embargo à l'égard de l'Irak

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0449S posée par M. André Rouvière

    Politique du Gouvernement à l'égard de Chypre

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible