Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 25575 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes implantées en Allemagne à proximité de la frontière française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24585 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes implantées en Allemagne à proximité de la frontière française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/01/2017
Pertinence
Question n° 18690 posée par M. Jean Louis Masson

Zone économique maritime

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/11/2015
Pertinence
Question n° 09628 posée par M. Jean Louis Masson

Transparence du financement des partis politiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/12/2013
Pertinence
Question n° 03590 posée par M. Jean Louis Masson

Position de la France sur le Kosovo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/02/2008
Pertinence
Question n° 02563 posée par M. Jean Louis Masson

Revendication de droits sur le plateau continental antarctique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/11/2007
Pertinence
Question n° 19711 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques concernant la France dans le cadre du Pacte international pour les droits civils et politiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 00567 posée par M. Jean Louis Masson

Dossier relatif à l'extension du plateau continental français

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/07/2002
Pertinence
Question n° 39528 posée par M. Jean Louis Masson

Dossier relatif à l'extension du plateau continental français

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence