Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

Conseil de sécurité et Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/12/2016
Pertinence
Question n° 15806 posée par M. François Bonhomme

Position de la communauté internationale face aux persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 07942 posée par M. Jacques Legendre

Action de la France pour mettre un terme aux violences en République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/08/2013
Pertinence
Question n° 05596 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité urgente d'une aide sécuritaire et humanitaire en faveur de la population centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/03/2013
Pertinence
Question n° 01681 posée par M. Philippe Paul

Crise syrienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/08/2012
Pertinence
Question n° 16647 posée par Mme Michelle Demessine

Statut des territoires du Sahara occidental

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16421 posée par M. Jean Besson

Droit à l'autodétermination du peuple sahraoui

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/12/2010
Pertinence
Question n° 13647 posée par M. Marcel Rainaud

Tensions entre la Corée du Sud et la Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence