Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

Contingent français de la FINUL au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03077 posée par M. Robert Pontillon

Attitude de la France vis-à-vis de la résolution 181 des Nations Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/01/1989
Pertinence
Question n° 04341 posée par M. José Balarello

Retrait des forces syriennes du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 07919 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1990
Pertinence
Question n° 16487 posée par M. Albert Voilquin

Politique de la France à l'égard des chrétiens d'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/07/1991
Pertinence
Question n° 19782 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des enfants en Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/02/1992
Pertinence
Question n° 21186 posée par M. Claude Huriet

Participation de la diaspora cambodgienne aux élections de 1993

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1992
Pertinence
Question n° 23195 posée par M. Claude Huriet

Bilan de l'application de l'accord de Paris sur le Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/10/1992
Pertinence
Question n° 23377 posée par M. Michel Doublet

Rôle de la France dans l'enquête menée par l'ONU sur les crimes de guerre commis dans l'ex-Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1992
Pertinence
Question n° 00910 posée par M. Claude Huriet

Situation politique du Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/05/1993
Pertinence