Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 09151 posée par M. Michel Moreigne

Situation des droits de l'homme en Indonésie et au Timor-Oriental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09591 posée par M. Roland Bernard

Situation de la République de Macédoine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/01/1995
Pertinence
Question n° 09661 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Droits de l'homme en Indonésie et au Timor oriental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1995
Pertinence
Question n° 20477 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Zaïre

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/02/1997
Pertinence
Question n° 04519 posée par M. Serge Mathieu

Création d'un tribunal international permanent pour juger des crimes contre l'humanité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1997
Pertinence
Question n° 05083 posée par M. Philippe Darniche

Situation en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1997
Pertinence
Question n° 05157 posée par M. Alfred Foy

Enquête internationale en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1997
Pertinence
Question n° 06823 posée par M. Bernard Charles Hugo

Constitution d'une commission d'enquête internationale sur la situation en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/03/1998
Pertinence
Question n° 07758 posée par M. Bernard Fournier

Situation en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/04/1998
Pertinence
Question n° 12182 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Angola

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/11/1998
Pertinence