Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 07919 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1990
Pertinence
Question n° 08730 posée par M. Xavier de Villepin

Création d'une force africaine pour la prévention et le règlement des conflits

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/11/1994
Pertinence
Question n° 20477 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Zaïre

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/02/1997
Pertinence
Question n° 17250 posée par M. Xavier de Villepin

Accords éventuels passés avec l'armée de libération du Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1999
Pertinence
Question n° 18456 posée par M. Xavier de Villepin

Affaires étrangères : situation en Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/08/1999
Pertinence
Question n° 20807 posée par M. Xavier de Villepin

Image de la France au Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1999
Pertinence
Question n° 27489 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Birmanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/2000
Pertinence
Question n° 34858 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des travailleurs humanitaires accusés de propagation du christianisme par le pouvoir à Kaboul

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/08/2001
Pertinence