Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
-
Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche
L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 01693 posée par M. Rachel Mazuir
Crimes de guerre
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 04995 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des droits de l'homme en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0484G posée par Mme Michelle Meunier
Droits des femmes et égalité professionnelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 07493 posée par Mme Jacky Deromedi
Prétendue condamnation par les Nations unies de la loi sur la dissimulation du visage dans l'espace public
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1212G posée par M. Robert del Picchia
Crise migratoire en Turquie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22447 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Situation des sans papiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent
Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne
Aide humanitaire au Yémen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne
Sort des femmes dans les conflits
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence