Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 19657 posée par Mme Michelle Demessine

Vote négatif de la France à l'ONU sur le projet de résolution pour le désarmement nucléaire

Réponse du Ministère de la défense

21/01/2016
Pertinence
Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli

Situation en Lybie

Réponse du Ministère de la défense

13/02/2014
Pertinence
Question n° 05720 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Pertinence
Question n° 23771 posée par Mme Corinne Bouchoux

Contrôle du commerce des armes

Réponse du Ministère de la défense

21/06/2012
Pertinence
Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 12491 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Coopération militaire entre l'armée française et l'armée israélienne

Réponse du Ministère de la défense

11/03/2010
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

Envoi de casques bleus au Mexique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère de la défense

03/07/2008
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Centrafrique

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0756G posée par M. Xavier Pintat

Sommet de l'OTAN

Réponse du Ministère de la défense

01/12/2006
Pertinence