Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

176 questions

Question n° 28143 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 2017S posée par Mme Martine Filleul

Situation en Palestine

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25082 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Agir au sein du conseil de sécurité pour obtenir la fin des violences et des sanctions fermes contre le blocus de Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/10/2021
Pertinence
Question n° 25115 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 25152 posée par M. Fabien Genet

Blocus de la bande de Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24632 posée par M. Pierre Laurent

Arrestation d'un journaliste en république démocratique du Congo

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1645G posée par M. André Gattolin

Action européenne de sauvegarde des droits humains dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18117 posée par M. Yves Détraigne

Éradication de la minorité ouïghoure en Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17524 posée par Mme Esther Benbassa

Persécutions subies par la minorité ouïghoure en Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/07/2020
Pertinence
Question n° 13420 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort des Ouïgours au Xinjiang

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence