Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 03364 posée par M. Xavier de Villepin

Politique du personnel au Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1989
Pertinence
Question n° 05262 posée par M. Xavier de Villepin

Rapatriement des Français de Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1989
Pertinence
Question n° 06970 posée par M. Xavier de Villepin

Suppression de la direction du français au Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

16/11/1989
Pertinence
Question n° 11243 posée par M. Xavier de Villepin

Ventes d'armes au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11369 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des Français retenus en otages au Koweït et en Irak

La question est caduque

30/08/1990
Pertinence
Question n° 14861 posée par M. Xavier de Villepin

Suppression de postes budgétaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 14912 posée par M. Xavier de Villepin

Représentation consulaire française au Royaume-Uni

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1991
Pertinence
Question n° 17090 posée par M. Xavier de Villepin

Pays, postes et rubriques touchés par la suppression de crédits décidée par le Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/09/1991
Pertinence
Question n° 17096 posée par M. Xavier de Villepin

Fermeture du Consulat général à Liverpool (Grande-Bretagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/09/1991
Pertinence
Question n° 20045 posée par M. Xavier de Villepin

Désintérêt des élèves de l'ENA pour la carrière diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/02/1992
Pertinence