Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0160G posée par M. Robert del Picchia

Rôle de l'ONU dans la reconstruction de l'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0089G posée par Mme Paulette Brisepierre

Situation des ressortissants français en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2003
Pertinence
Question n° 35096 posée par M. Xavier de Villepin

Rationalisation de la gestion des personnels du Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/09/2001
Pertinence
Question n° 30396 posée par M. Xavier de Villepin

Programme " Flam-français langue maternelle "

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/01/2001
Pertinence
Question n° 21191 posée par M. Xavier de Villepin

Représentation diplomatique de la France et de la Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/12/1999
Pertinence
Question n° 17999 posée par M. Xavier de Villepin

Scolarisation des enfants français et britanniques au lycée Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/07/1999
Pertinence
Question n° 08533 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des Français en Indonésie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/05/1998
Pertinence
Question n° 08201 posée par M. Xavier de Villepin

Demande de la Biélorussie d'évacuation des résidences des ambassadeurs à Minsk

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1998
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Xavier de Villepin

Attitude de la France dans la crise irakienne

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/02/1998
Pertinence
Question n° 14953 posée par M. Xavier de Villepin

Situation politique à Hong-kong

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/04/1996
Pertinence