Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 39775 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie d'actions internationales diverses, ponctuelles et dispersées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35096 posée par M. Xavier de Villepin

    Rationalisation de la gestion des personnels du Quai d'Orsay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26059 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Préservation du jardin agronomique tropical de Vincennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20045 posée par M. Xavier de Villepin

    Désintérêt des élèves de l'ENA pour la carrière diplomatique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17090 posée par M. Xavier de Villepin

    Pays, postes et rubriques touchés par la suppression de crédits décidée par le Quai d'Orsay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14861 posée par M. Xavier de Villepin

    Suppression de postes budgétaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03364 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique du personnel au Quai d'Orsay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04596 posée par M. Claude Huriet

    Construction du nouveau centre de conférences internationales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02349 posée par M. Claude Huriet

    Construction du nouveau centre de conférences internationales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour

    Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne