Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

184 questions

  1. Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation en Israël

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08481 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Suspension des visas français pour les ressortissants du Sahel

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07991 posée par M. Fabien Genet

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0401G posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation d'un détenu en Centrafrique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06712 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Indemnité due aux fonctionnaires de police détachés dans les postes diplomatiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05446 posée par Mme Mélanie Vogel

    Dysfonctionnements de la cellule tolérance zéro du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03184 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France face à la situation en Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01701 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Otage français au Mali

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0031G posée par M. Damien Regnard

    Réforme du corps diplomatique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible