Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0554G posée par M. François Patriat

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 03097 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/10/2022
Pertinence
Question n° 02963 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

La question a été retirée

29/09/2022
Pertinence
Question n° 27175 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Instituts français du Maroc

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/03/2022
Pertinence
Question n° 13542 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Avenir de l'institut français d'Oslo

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12940 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Suppression de l'institut français d'Oslo

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0969S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Conséquences de la dématérialisation

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/10/2019
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Rachel Mazuir

Démolition d'écoles palestiniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/09/2017
Pertinence
Question n° 18860 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Usage des armes à sous-munitions au Yémen et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/11/2015
Pertinence