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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 07953 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Etablissement des passeports sécurisés pour l'entrée aux Etats-Unis

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   12/06/2003

   Pertinence

2. Question n° 08096 posée par M. Guy Penne

   Acceptation des passeports français aux Etats-Unis

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   19/06/2003

   Pertinence

3. Question n° 08427 posée par M. Robert del Picchia

   Passeports sécurisés pour se rendre aux Etats-Unis

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   10/07/2003

   Pertinence

4. Question n° 08857 posée par M. Robert del Picchia

   Réception des passeports sécurisés dans les consulats

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   21/08/2003

   Pertinence

5. Question n° 09334 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Report de date pour les passeports " Delphine "

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   09/10/2003

   Pertinence

6. Question n° 09436 posée par M. Guy Penne

   Procédure d'établissement des passeports des Français établis à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   16/10/2003

   Pertinence

7. Question n° 09792 posée par M. Robert del Picchia

   Obtention de passeports à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   06/11/2003

   Pertinence

8. Question n° 11746 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Conséquences des fermetures de consulats annoncées

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   15/04/2004

   Pertinence

9. Question n° 12201 posée par M. Xavier de Villepin

   Situation du consulat général de France à Londres

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   20/05/2004

   Pertinence

10. Question n° 13234 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Longueur des délais de délivrance des passeports dans la région Asie-Pacifique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    22/07/2004

    Pertinence