Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 18765 posée par M. Christian Cointat

Passeports délivrés aux opérateurs économiques

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18766 posée par M. Christian Cointat

Validité en France des passeports spéciaux de Hong-Kong, de catégorie BNO

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/07/2005
Pertinence
Question n° 19835 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Passeports français établis par les postes consulaires pour les expatriés nés en Palestine

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20344 posée par M. Christian Cointat

Transformation du consulat de Stuttgart: mesures compensatoires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2005
Pertinence
Question n° 21658 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Passeports biométriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/02/2006
Pertinence
Question n° 23942 posée par M. Robert del Picchia

Usage de la valise diplomatique pour les Français établis hors de France

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 26856 posée par M. Robert del Picchia

Usage de la valise diplomatique pour les Français établis hors de France

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 00790 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Passeports français établis par les postes consulaires pour les expatriés nés en Palestine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02313 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : dispense de passeport accordée aux ressortissants canadiens

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/10/2007
Pertinence
Question n° 04363 posée par M. Christian Cointat

Délivrance des passeports : connaissance de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

08/05/2008
Pertinence