Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 36598 posée par M. René Trégouët

Mini-sommets entre grands pays de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/11/2001
Pertinence
Question n° 34968 posée par M. René Trégouët

Initiative allemande au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence
Question n° 27656 posée par M. Xavier de Villepin

Personnel diplomatique de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/2000
Pertinence
Question n° 27370 posée par M. Xavier de Villepin

Participation de l'Union européenne à la relance du processus de paix au Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/08/2000
Pertinence
Question n° 22536 posée par M. Guy Penne

Mesures de contrôle des armements en Russie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/02/2000
Pertinence
Question n° 0004E posée par M. Michel Barnier

Avenir de la politique étrangère et de sécurité commune

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/01/1999
Pertinence
Question n° 16679 posée par M. Georges Gruillot

Définition de la politique étrangère et de sécurité commune

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16557 posée par M. André Maman

Avenir de la politique étrangère et de sécurité commune

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16493 posée par M. Guy Penne

Evolution des négociations de la conférence intergouvernementale de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/07/1996
Pertinence
Question n° 05368 posée par M. Jacques Rocca Serra

Place de l'Union européenne à l'Organisation des Nations Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/03/1994
Pertinence