Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 01832 posée par M. Bernard Piras

Levée du blocus contre Cuba

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/09/2012
Pertinence
Question n° 05591 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Traité international sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/09/2008
Pertinence
Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet de défense antimissile américain

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence
Question n° 06750 posée par M. Gilbert Chabroux

Universalisation de la convention de 1997 relative aux mines antipersonnel

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/04/2003
Pertinence
Question n° 06435 posée par M. Guy Penne

Convention d'interdiction des mines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Michel Doublet

Respect du traité international d'interdiction des mines antipersonnel par les Etats parties

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06451 posée par M. Michel Doublet

Rôle de la France en faveur de l'universalisation de la convention d'interdiction des mines antipersonnel

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06452 posée par M. Michel Doublet

Création d'un fonds international pour l'assistance aux victimes des mines antipersonnel

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence
Question n° 36598 posée par M. René Trégouët

Mini-sommets entre grands pays de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/11/2001
Pertinence
Question n° 34968 posée par M. René Trégouët

Initiative allemande au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence