Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 21855 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation démocratique en Hongrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas

Situation préoccupante de la Hongrie

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 17136 posée par M. Marcel Rainaud

Situation en Égypte

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/02/2011
Pertinence
Question n° 15833 posée par M. Marcel Rainaud

Assouplissement de l'attitude de l'Union européenne vis-à-vis de Cuba

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/11/2010
Pertinence
Question n° 22321 posée par M. José Balarello

Boycott des produits danois et norvégiens dans l'UE

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 36598 posée par M. René Trégouët

Mini-sommets entre grands pays de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/11/2001
Pertinence
Question n° 34968 posée par M. René Trégouët

Initiative allemande au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence
Question n° 27656 posée par M. Xavier de Villepin

Personnel diplomatique de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/2000
Pertinence
Question n° 27370 posée par M. Xavier de Villepin

Participation de l'Union européenne à la relance du processus de paix au Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/08/2000
Pertinence