Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

205 questions

  1. Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

    Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24771 posée par M. Michel Raison

    Atteintes au droits du peuple tibétain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24439 posée par M. Michel Raison

    Monastère tibétain de Larung Gar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1070G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation en Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1034G posée par M. Bernard Cazeau

    Situation en Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1040G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation au Gabon

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1024G posée par M. Pierre Laurent

    Situation en Turquie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu

    Situation à Alep

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0878G posée par M. Daniel Reiner

    Conférence de Paris du 3 juin sur le Proche-Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21927 posée par Mme Laurence Cohen

    Appui du processus de paix en Colombie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible